Heures payées et heures travaillées dans GrafiQ

La donnée en DSN

Les heures travaillées et payées proviennent de la déclaration de l’activité, rubrique S21.G00.53 en DSN.  
Voici deux types de déclaration de l’activité dans une DSN :

S21.G00.53.001,'01'	01 - Travail rémunéré
S21.G00.53.002,'151.67'	151.67 - Volume de l'activité
S21.G00.53.003,'10'	10 - Unité de mesure du volume de l'activité (en heures ici)

Ici, le salarié est rémunéré pour 151,67 heures sur la période. 

S21.G00.53.001,'01'	01 - Travail rémunéré
S21.G00.53.002,'21'	21 - Volume de l'activité
S21.G00.53.003,'20'	20 - Unité de mesure du volume de l'activité (en forfait jour ici)

Ici, le salarié est rémunéré pour 21 jours sur la période. 

Ces informations de temps d’activité ou d’inactivité sont rattachées à une période de présence définie par le bloc S21.G00.51 de la DSN.

Si nous reprenons l’exemple du haut : 

S21.G00.51.001,'01012023' - Date de début de période de paie 
S21.G00.51.002,'31012023' - Date de fin de période de paie 
S21.G00.51.010,'00001' - Numéro du contrat 
S21.G00.51.011,'002' - Type d'élément de rémunération (ici : Salaire brut soumis à contributions d'Assurance chômage) 
S21.G00.51.013,'2000.00' - Montant associé à ce type de rémunération 
S21.G00.53.001,'01' 
S21.G00.53.002,'151.67' 
S21.G00.53.003,'10'

Ainsi, le salarié est rémunéré pour 151,67 heures de travail pour le mois de janvier 2023.

Cependant, la DSN peut contenir des régularisations sur les périodes antérieures au mois principal de déclaration. Ainsi, sur la DSN du mois de mars (mois principal de déclaration), vous pouvez réguler le volume d’activité ou d’inactivité d'une personne pour le mois de janvier, par exemple.

 
Exemple :

DSN du mois de janvier 2023 : 

S20.G00.05.005,’01012023’ - Date du mois principal déclaré 
… 
S21.G00.51.001,'01012023'  
S21.G00.51.002,'31012023'  
S21.G00.51.010,'00001' 
S21.G00.51.011,'002' 
S21.G00.51.013,'2000.00'  
S21.G00.53.001,'01' 
S21.G00.53.002,'151.67' 
S21.G00.53.003,'10'

DSN du mois de mars 2023 : 

S20.G00.05.005,’01032023’ - Date du mois principal déclaré 
… 
S21.G00.51.001,'01012023' 
S21.G00.51.002,'31012023' 
S21.G00.51.010, '00001' 
S21.G00.51.011,'002' 
S21.G00.51.013,'0.00' 
S21.G00.53.001,'01' 
S21.G00.53.002,'-10.00' 
S21.G00.53.003,'10' 
 
S21.G00.51.001,'01032023' 
S21.G00.51.002,'31032023' 
S21.G00.51.010, '00001' 
S21.G00.51.011,'001' 
S21.G00.51.013,'2000.00' 
S21.G00.51.001,'01032023' 
S21.G00.51.002,'31032023' 
S21.G00.51.010, '00001' 
S21.G00.51.011,'002' 
S21.G00.51.013,'2000.00' 
S21.G00.53.001,'01' 
S21.G00.53.002,'151.67' 
S21.G00.53.003,'10' 

Ici, le salarié est rémunéré pour 151,67 heures de travail pour le mois de mars 2023 et a une régularisation des heures rémunérées pour le mois de janvier 2023 de -10 heures.

En résumé, en couplant les informations de ces deux DSN, nous avons pour le salarié : 

• En janvier : 151,67 heures payés pour 141,67 heures travaillées (151,67 de la DSN de janvier - 10 heures de régularisation de la DSN de mars) 

• En mars : 141,67 heures payées pour 151,67 heures travaillées

Quelle est la différence entre heures travaillées et heures payées ?

La source pour les heures travaillées et payées est la même, et ces valeurs sont généralement égales pour une même DSN. Cependant, ces valeurs peuvent différer au sein d'une DSN lorsque celle-ci contient des régularisations.

En conclusion, sur GrafiQ, les heures payées correspondent à la somme du volume d’activité déclaré sur la DSN pour le mois principal de déclaration (indépendamment des éventuelles régularisations effectuées a posteriori dans les DSN des mois suivant), tandis que les heures travaillées correspondent à la somme du volume d’activité total sur la période de paie déclarée en DSN, intégrant les éventuelles régularisations effectuées a posteriori dans les DSN des mois suivant.

Le volume de présence est déclaré en jours ou en heures dans la DSN, comment les jours travaillés sont-ils convertis en heures dans GrafiQ ?

Pour les personnes dont le volume d’activité est déclaré en jours, GrafiQ multiplie ce volume par 7,5 afin de convertir cette valeur en heures.

Voici le résultat après traitement par GrafiQ pour notre exemple pour le mois de janvier uniquement :

Mois	Type d'heures	Données DSN	Traitement dans GrafiQ	Résultat en heures dans la table des faits
janvier	Heure payées	21	21 x 7,5	157,5
	Heure travaillées	21	21 x 7,5	157,5

Concernant les personnes dont le volume d’activité est déclaré en heures, GrafiQ conserve la valeur initiale puisqu'elle est déjà exprimée en heures.

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